Henri Borentin

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De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Henri Borentin
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Henri Borentin
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Borentin (Henri)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Borentin (Henri)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Henri Borentin
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC)
Groupe:
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Henri Borentin
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990

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